Mentions légales
Informations en cours de finalisation. Les informations encore manquantes sont signalées ci-dessous ; les droits des images ne sont pas déclarés validés.
Éditeur du site
DnG Studio — société par actions simplifiée d’architecture au capital de 12 000 €.
Siège social : 99 avenue Sadi Carnot, 26000 Valence, France.
SIREN et immatriculation au Registre national des entreprises : 830 326 088.
SIRET du siège : 830 326 088 00028.
RCS Romans : 830 326 088.
Code APE : 7111Z — activités d’architecture.
Téléphone : 04 75 86 30 40.
Courriel : contact@dng-studio.fr.
Direction de la publication
Charles Garin, président de DnG Studio.
Exercice professionnel
Profession réglementée : architecte. Titres professionnels obtenus en France.
Ordre professionnel : Ordre des architectes, France.
Numéro ordinal de la société figurant dans le dossier de présentation fourni par l’agence : S19028.
L’exercice de la profession est notamment encadré par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et le décret n° 80-217 du 20 mars 1980 portant code des devoirs professionnels des architectes. Informations : Ordre des architectes.
Le numéro de TVA intracommunautaire et les références de l’assurance professionnelle restent à compléter à partir des justificatifs de l’agence. L’actualité de l’inscription ordinale reste à vérifier.
Hébergement
Le site est hébergé et exploité au moyen du service ChatGPT Sites d’OpenAI. Pour les clients établis dans l’Espace économique européen, le prestataire contractuel indiqué par les conditions de service est OpenAI Ireland Ltd, société immatriculée en Irlande sous le numéro 737350.
Adresse : 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
Assistance : centre d’aide OpenAI. Conditions : contrat de services OpenAI.
Les coordonnées téléphoniques de l’hébergeur et les éventuelles dispositions particulières du contrat d’hébergement restent à confirmer. Les noms de domaine et la messagerie sont gérés chez Gandi.
Médiation de la consommation
Les coordonnées du médiateur effectivement désigné par DnG Studio restent à renseigner. Aucun organisme n’est présenté comme partenaire de médiation sans justificatif.
Photographies, plans et documents
Les contenus présentés proviennent des dossiers transmis par DnG Studio et de sources historiques identifiées. Les crédits connus sont indiqués auprès des documents concernés. La présence d’un document dans ces dossiers ne constitue pas, à elle seule, une autorisation de publication.
Les droits appartiennent à leurs titulaires respectifs. La réutilisation des photographies, plans, dessins, logos et textes nécessite leur autorisation, sous réserve des exceptions légales et des licences expressément applicables.
La vérification des droits de diffusion publique reste en cours, notamment pour les photographies de projets, les clichés de tiers et les reproductions historiques. Aucune validation générale des droits n’est annoncée.
Données personnelles
Le fonctionnement du formulaire et les informations relatives aux données personnelles sont décrits sur la page Protection de vos données personnelles, également en cours de finalisation.
